Le 6 mars 2012

ARRETE
Arrêté du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée
 
NOR: ENVN8700064A
 
Version consolidée au 6 mars 2012

 
 
Le ministre délégué auprès du ministre de l’équipement, du logement, de l’aménagement du territoire et des transports, chargé de l’environnement,

Vu le code rural, et notamment son article 373 ;

Vu le décret n° 59-1007 du 28 août 1959 relatif à la police de la chasse dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle,

 
Article 1 
 
·	Modifié par Arrêté 1995-02-15 art. 1 JORF 3 mars 1995
 
La liste des espèces de gibier que l’on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime est fixé comme suit :
 
Gibier sédentaire

Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai des chênes, gélinotte des bois, lagopède alpin, perdrix bartavelle, perdrix rouge, perdrix grise, pie bavarde, tétras lyre (coq maillé) et tétras urogalle (coq maillé).

Mammifères : blaireau, belette, cerf élaphe, cerf sika, chamois isard, chevreuil, chien viverrin, daim, fouine, hermine, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, martre, mouflon, putois, ragondin, rat musqué, raton laveur, renard, sanglier, vison d’Amérique.
 
Gibier d’eau

Barge à queue noire, barge rousse, bécasseau maubèche, bécassine des marais, bécassine sourde, canard chipeau, canard colvert, canard pilet, canard siffleur, canard souchet, chevalier aboyeur, chevalier arlequin, chevalier combattant, chevalier gambette, courlis cendré, courlis corlieu, eider à duvet, foulque macroule, fuligule milouin, fuligule milouinan, fuligule morillon, garrot à l’oeil d’or, harelde de Miquelon, huîtrier pie, macreuse brune, macreuse noire, nette rousse, oie cendrée, oie des moissons, oie rieuse, pluvier argenté, pluvier doré, poule d’eau, râle d’eau, sarcelle d’été, sarcelle d’hiver et vanneau huppé.
 
Oiseaux de passage

Alouette des champs, bécasse des bois, caille des blés, grive draine, grive litorne, grive mauvis, grive musicienne, merle noir, pigeon biset, pigeon colombin, pigeon ramier, tourterelle des bois, tourterelle turque et vanneau huppé.

Article 2 

L’arrêté du 12 juin 1979 fixant la liste des espèces de gibier est abrogé.

 
Article 3 

Le directeur de la protection de la nature est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 
 
ALAIN CARIGNON.